Mentions légales
Le présent site est la propriété du Groupe BUILDERS & PARTNERS, SASU au capital de 500 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le n° B 529 080 186 , dont le siège social est situé au 20 rue Troyon à Sèvres (92 310).
Le directeur de la publication de ce site web est Louis-Christophe MOISSONNIER en qualité de Président du Groupe BUILDERS & PARTNERS.
Le Webmaster du site est l’Agence IZALCO.
Le site web est hébergé par la société OVH située 140 Quai du Sartel à Roubaix (59 100).
Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site web.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le n° [en cours de délivrance] en date du [en cours de délivrance].
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les réponses données au formulaire présent sur le site web, pourront être transmises et exploitées par le Groupe BUILDERS & PARTNERS, et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant par lettre simple au Groupe BUILDERS & PARTNERS au 20 rue Troyon à Sèvres (92 310).